Moto électrique
Une moto alimentée à l'électricité. Classé en motos électriques à deux roues et motos électriques à trois roues.
un. Motocyclette électrique à deux roues : Motocyclette à deux roues à propulsion électrique dont la vitesse maximale par construction dépasse 50 km/h.
b. Motocyclette électrique à trois roues : Motocyclette électrique à trois roues dont la vitesse maximale par construction dépasse 50 km/h et dont le poids à vide n'excède pas 400 kg.
Cyclomoteur électrique
Un cyclomoteur alimenté à l'électricité. Classé en cyclomoteurs électriques à deux roues et cyclomoteurs électriques à trois roues.
un. Cyclomoteur électrique à deux roues : Motocyclette à deux roues à propulsion électrique répondant à l'une des conditions suivantes :
----Vitesse maximale par construction supérieure à 20 km/h mais ne dépassant pas 50 km/h ;
----Poids à vide supérieur à 40 kg et vitesse maximale par conception ne dépassant pas 50 km/h.
b. Cyclomoteur électrique à trois roues : Un cyclomoteur à trois roues à propulsion électrique dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 50 km/h et dont le poids à vide n'excède pas 400 kg.
